Marques commerciales et marques de service

L'élément de marque (tm) permet d'identifier les différents types de marques commerciales et de services et de spécifier le propriétaire de la marque. Bien qu'il soit impossible d'insérer directement l'image d'une marque entre les balises, vous pouvez contourner le problème.

Une marque peut être un mot, une phrase, un signe, un symbole ou tout autre indicateur distinctif utilisé par une organisation pour identifier ses produits, ses services, ou l'organisation elle-même. Les lois relatives aux marques varient d'un pays à l'autre, même s'il existe des conventions internationales comme le Traité sur les droits des marques, le système de Madrid concernant l'enregistrement des marques dans différentes juridictions, et les accords de l'Organisation mondiale du commerce.

DITA possède un élément de marque (tm) permettant d'identifier les mots ou les phrases de la marque. Cependant, pour identifier des images en tant que marque, vous devez faire appel à un code différent.

L'élément tm nécessite un attribut tmtype, qui possède trois valeurs valides :
reg
marque déposée
tm
marque non-déposée
sm
marque de service (peu répandue en dehors des États-Unis)

Lorsqu'elle est publiée dans le format de sortie, la valeur de l'attribut tmtype permettra d'appliquer le symbole standard correspondant à la marque commerciale ou à la marque de service, (® ou ™).

L'élément tm possède également un attribut tmclass facultatif, qui peut être utilisé pour chacune des classifications reg, tm et sm. Cependant, les attributs les plus importants de l'élément tm sont les attributs trademark et tmowner. On utilise l'attribut trademark lorsque le contenu de l'élément tm est différent de la marque légale elle-même. On utilise l'attribut tmowner pour identifier le nom de l'entité légale qui possède la marque.

Puisqu'il n'existe aucun attribut pour identifier les différentes caractéristiques de la marque d'une image, l'astuce est d'insérer l'élément tm dans un élément term, lui-même contenu dans l'élément alt (valeur du texte de remplacement) de l'image, comme dans l'exemple suivant :
<image href="...">
 <alt>
  <term>
   <tm tmtype="reg" tmowner="IBM Corp.">IBM</tm>
  </term>
 Logo</alt>
</image>